Conditions générales

Table des matières
En vigueur à partir du 1er novembre 2018

Conditions Générales Womboo

Article 1 – Définitions

Article 2 – Identité de Womboo

Article 3 – Applicabilité

Article 4 – L’offre

Article 5 – Le contrat

Article 6 – Droit de rétractation

Article 7 – Vos obligations pendant le délai de réflexion

Article 8 – Exercice du droit de rétractation par le consommateur et coûts associés

Article 9 – Obligations de Womboo en cas de rétractation

Article 10 – Le prix

Article 11 – Exécution et garantie supplémentaire

Article 12 – Livraison et exécution

Article 13 – Paiement

Article 14 – Procédure de réclamation

Article 15 – Litiges

Article 16 – Instructions de sécurité & Responsabilité en cas de mauvaise utilisation

Article 17 – Dispositions supplémentaires ou dérogatoires

Article 18 – Propriété intellectuelle Womboo

Article 19 – Données personnelles du client

Article 20 – Liens vers des tiers (sites web)

Annexe I – Instructions d’utilisation obligatoires

Article 1 – Définitions

Dans ces conditions, on entend par :

1. Contrat complémentaire : un contrat par lequel le consommateur reçoit des produits, en relation avec un contrat à distance et ces biens, contenus numériques et/ou services sont fournis par l’entrepreneur ou par un tiers sur la base d’un accord entre ce tiers et l’entrepreneur ;
2. Délai de réflexion : le délai pendant lequel le consommateur peut exercer son droit de rétractation ;
3. Consommateur : la personne physique qui n’agit pas à des fins liées à son activité commerciale, industrielle, artisanale ou professionnelle ;
4. Jour : jour calendaire ;
5. Contenu numérique : données produites et fournies sous forme numérique ;
6. Contrat de durée : un contrat servant à la livraison régulière de biens pendant une période déterminée ;
7. Support durable : tout moyen – y compris le courrier électronique – permettant au consommateur ou à l’entrepreneur de stocker des informations qui lui sont personnellement adressées d’une manière permettant la consultation future ou l’utilisation pendant une période adaptée au but pour lequel les informations sont destinées, et qui permet la reproduction inchangée des informations stockées ;
8. Droit de rétractation : la possibilité pour le consommateur de renoncer au contrat à distance pendant le délai de réflexion ;
9. Entrepreneur : la personne physique ou morale qui propose des produits à distance aux consommateurs ;
10. Contrat à distance : un contrat conclu entre l’entrepreneur et le consommateur dans le cadre d’un système organisé de vente à distance de produits, où jusqu’à la conclusion du contrat il est exclusivement ou partiellement fait usage d’une ou plusieurs techniques de communication à distance ;
11. Formulaire type de rétractation : le formulaire type européen de rétractation inclus dans l’Annexe I des présentes conditions. L’Annexe I ne doit pas être mise à disposition si le consommateur n’a pas de droit de rétractation concernant sa commande ;
12. Technique de communication à distance : moyen pouvant être utilisé pour conclure un contrat, sans que le consommateur et l’entrepreneur doivent être réunis simultanément dans le même espace.

Article 2 – Identité de Womboo

Womboo v.o.f.

Coenecoop 3-C4

2741 PG WADDINXVEEN

Adresse e-mail : info@womboo.nl

Numéro de registre du commerce : 70491372

Numéro d’identification TVA : 858341499B01

info@womboo.nl

www.womboo.nl

Article 3 – Applicabilité

1. Ces conditions générales s’appliquent à toute offre de Womboo et à tout contrat à distance conclu entre Womboo et vous.
2. Ces conditions générales ont été mises à votre disposition sur www.womboo.nl avant la conclusion du contrat à distance. Si cela n’est raisonnablement pas possible, nous indiquerons, avant la conclusion du contrat à distance, comment consulter les conditions générales. Sur demande, nous vous enverrons gratuitement les conditions générales.
3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, par dérogation à l’alinéa précédent et avant la conclusion du contrat à distance, le texte de ces conditions générales peut être mis à votre disposition par voie électronique de manière à ce que vous puissiez le stocker facilement sur un support durable. Si cela n’est raisonnablement pas possible, il sera indiqué, avant la conclusion du contrat à distance, où les conditions générales peuvent être consultées par voie électronique et qu’elles seront envoyées gratuitement par voie électronique ou autre sur demande.
4. Lorsque des conditions spécifiques de produits ou de services s’appliquent en plus de nos conditions générales, les alinéas 2 et 3 s’appliquent également. En cas de conditions générales contradictoires, vous pouvez invoquer la disposition qui vous est la plus favorable.

Article 4 – L’offre

Avant de conclure l’achat, nous vous fournissons des informations vous permettant d’évaluer correctement l’offre, par exemple par une description et des images du produit correspondant à la réalité. De plus, vous recevez des informations claires sur vos droits et obligations, tels que :
– le prix total à payer, y compris par exemple les frais de livraison ;
– la manière dont le contrat est conclu ;
– si le droit de rétractation s’applique ou non ; le mode de paiement, de livraison ou d’exécution du contrat ; le délai pendant lequel le prix ou la possibilité d’accepter l’offre est valable ;
– les tarifs que vous devez payer si vous souhaitez nous contacter, lorsqu’ils diffèrent du tarif de base ;
– comment vous êtes informé des actions non désirées avant la conclusion du contrat, ainsi que la manière dont vous pouvez les corriger avant la conclusion du contrat ;
– comment vous pouvez accéder aux données que nous avons enregistrées vous concernant conformément au RGPD ;

Article 5 – Le contrat

1. Lorsque vous avez accepté l’offre par voie électronique, Womboo confirme immédiatement par voie électronique la réception de l’acceptation de l’offre. Tant que la réception de cette acceptation n’a pas été confirmée par Womboo, vous pouvez résilier le contrat.
2. Si le contrat est conclu par voie électronique, par une commande via notre site web, nous sécuriserons au mieux les données échangées, ainsi que l’environnement en ligne et les données de paiement fournies numériquement.
3. Dans le cadre légal, Womboo peut vérifier si vous pouvez satisfaire à vos obligations de paiement, ainsi que tous les faits et facteurs importants pour la conclusion responsable du contrat à distance.
4. Si Womboo, sur la base de cette enquête, a de bonnes raisons de ne pas conclure le contrat, Womboo est en droit de refuser une commande ou une demande de manière motivée ou de soumettre l’exécution à des conditions particulières.
5. Au plus tard lors de la livraison du produit, Womboo vous enverra les informations suivantes, par écrit ou par voie numérique :
6. Instructions de sécurité (attention : le non-respect ou le respect partiel des instructions de sécurité annule toute responsabilité éventuelle de Womboo)
7. Les conditions et la manière dont vous pouvez exercer votre droit de rétractation, ou une notification claire concernant l’exclusion du droit de rétractation ;
9. Les informations sur les garanties et le service après-vente ;
10. Le prix, toutes taxes comprises, du produit, service ou contenu numérique ; le cas échéant, les frais de livraison ; et le mode de paiement, de livraison ou d’exécution du contrat à distance ;
11. Dans le cas d’une transaction à durée déterminée, la disposition de l’alinéa précédent ne s’applique qu’à la première livraison.

Article 6 – Droit de rétractation (retours)

Pour les produits :

1. Vous pouvez résilier un contrat concernant l’achat d’un produit pendant un délai de réflexion de 14 jours sans donner de motif. Le retour doit être signalé via www.womboo.nl dans les 14 jours. Vous disposez de 30 jours à compter de la date d’achat pour retourner le colis conformément aux instructions disponibles sur notre site web. Womboo peut vous demander la raison de la rétractation, mais ne peut pas vous obliger à en donner la ou les raisons.
2. Le délai de réflexion mentionné à l’alinéa 1 commence le lendemain du jour où vous, ou un tiers autre que le transporteur, avez reçu le produit, ou : si vous avez commandé plusieurs produits dans une même commande : le jour où vous, ou un tiers désigné par vous, avez reçu le dernier produit.
3. Pendant le délai de réflexion, vous pouvez résilier le contrat.
4. Si vous utilisez votre droit de rétractation, vous payez toujours les frais de retour. Il n’est jamais possible de retourner un envoi contre remboursement.
5. Si vous bénéficiez d’une remise sur volume (2 articles avec x % de réduction) et retournez un produit, la remise sur le produit que vous gardez est annulée. Nous vous remboursons alors le prix d’achat moins le prix d’un seul produit sans remise et les éventuels frais d’expédition, qui sont valables dans la boutique en ligne au moment de l’achat.
6. Les autres frais que vous avez déjà payés vous seront remboursés dès que possible, mais au plus tard dans les 14 jours suivant la réception de votre rétractation.
7. Si nous ne venons pas chercher le produit nous-mêmes, nous pouvons attendre de rembourser jusqu’à ce que nous ayons reçu le produit.

Article 7 – Vos obligations pendant le délai de réflexion

1. Pendant le délai de réflexion, vous devez manipuler le produit et l’emballage avec soin. Cela signifie que vous ne devez déballer ou utiliser le produit que dans la mesure nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit. Le principe est que vous ne pouvez manipuler et inspecter le produit que comme vous seriez autorisé à le faire dans un magasin.
2. Vous n’êtes responsable de la dépréciation du produit que si celle-ci résulte d’une manipulation du produit allant au-delà de ce qui est autorisé à l’alinéa 1.
3. Vous n’êtes pas responsable de la dépréciation du produit si Womboo ne vous a pas fourni toutes les informations légalement requises sur le droit de rétractation avant ou lors de la conclusion du contrat.

Article 8 – Exercice du droit de rétractation par le consommateur et coûts associés

1. Si vous exercez votre droit de rétractation, vous devez le signaler pendant le délai de réflexion au moyen du formulaire type de rétractation ou de toute autre manière non équivoque à Womboo.
2. Dans les plus brefs délais, mais dans les 14 jours suivant le jour de la notification visée à l’alinéa 1, vous devez renvoyer le produit ou le remettre à (un représentant de) Womboo. Cela n’est pas nécessaire si Womboo a proposé de récupérer lui-même le produit. Vous avez respecté le délai de retour si vous renvoyez le produit avant l’expiration du délai de réflexion.
3. Vous renvoyez le produit avec tous les accessoires livrés, si raisonnablement possible dans son état et emballage d’origine, et conformément aux instructions raisonnables et claires fournies par Womboo.
4. Le risque et la charge de la preuve pour l’exercice correct et opportun du droit de rétractation vous incombent.
5. Vous supportez les coûts directs du renvoi du produit.
6. Si vous exercez votre droit de rétractation, tous les contrats complémentaires sont résiliés de plein droit.

Article 9 – Obligations de Womboo en cas de rétractation

1. Si Womboo permet la notification de rétractation par voie électronique, il envoie immédiatement un accusé de réception après réception de cette notification.
2. Womboo rembourse dans les 14 jours suivant le jour de réception de la rétractation tous les paiements du consommateur, y compris les éventuels frais de livraison.
3. Womboo utilise le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé, sauf si vous acceptez une autre méthode après consultation. Le remboursement est gratuit pour le consommateur.

Article 10 – Le prix

1. Pendant la durée de validité mentionnée dans l’offre, les prix des produits et/ou services proposés ne seront pas augmentés, sauf modifications de prix dues à des changements de taux de TVA.
2. Par dérogation à l’alinéa précédent, Womboo peut proposer des produits ou services dont les prix sont liés à des fluctuations sur le marché financier et sur lesquels l’entrepreneur n’a aucune influence, à des prix variables. Ce lien aux fluctuations et le fait que les prix éventuellement mentionnés sont des prix indicatifs sont mentionnés dans l’offre.
3. Les augmentations de prix dans les 3 mois suivant la conclusion du contrat ne sont autorisées que si elles résultent de réglementations ou dispositions légales.
4. Les augmentations de prix à partir de 3 mois après la conclusion du contrat ne sont autorisées que si Womboo l’a stipulé et :
qu’elles résultent de réglementations ou dispositions légales ;
5. Le consommateur a le pouvoir de résilier le contrat à compter du jour où l’augmentation de prix prend effet.
6. Les prix mentionnés dans l’offre de produits sont TVA incluse.

Article 11 – Exécution du contrat et garantie supplémentaire

1. Womboo garantit que les produits à la livraison sont conformes au contrat, aux spécifications mentionnées dans l’offre, aux exigences raisonnables de qualité et/ou d’utilisation et aux dispositions légales et/ou réglementations gouvernementales existantes à la date de conclusion du contrat. Womboo ne garantit jamais que le produit convient à un usage autre que normal.
2. Une garantie supplémentaire fournie par Womboo, son fournisseur, fabricant ou importateur ne limite jamais les droits et réclamations légaux que vous pouvez faire valoir contre Womboo sur la base du contrat si Womboo a manqué à l’exécution de sa part du contrat.
3. Par garantie supplémentaire, on entend tout engagement de Womboo, son fournisseur, importateur ou producteur dans lequel il vous accorde certains droits ou réclamations qui vont au-delà de ce à quoi il est légalement tenu en cas de manquement à l’exécution de sa part du contrat.

Article 12 – Instructions de sécurité & Déchéance de responsabilité en cas de mauvaise utilisation

Après l’achat du produit, vous êtes toujours tenu de lire attentivement et de suivre les instructions d’utilisation. Vous pouvez les trouver sur notre site web sous forme numérique.

La responsabilité de Womboo pour tout dommage éventuel sera entièrement annulée si vous ne suivez pas, ou pas entièrement, ces instructions, ajoutées en annexe 1.

Article 13 – Livraison et exécution

1. Womboo prendra le plus grand soin possible lors de la réception et de l’exécution des commandes de produits et lors de l’évaluation des demandes de prestation de services.
2. L’adresse de livraison est celle que vous nous avez communiquée.
3. Womboo exécutera les commandes acceptées avec diligence, au plus tard dans les 30 jours, sauf si un délai de livraison plus long a été convenu. Si la livraison est retardée, ou si une commande ne peut être exécutée que partiellement ou pas du tout, le consommateur en sera informé au plus tard 30 jours après avoir passé la commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais.
4. Après résiliation conformément au paragraphe précédent, Womboo remboursera immédiatement le montant que vous avez payé.
5. Le risque de dommage et/ou de perte des produits incombe à Womboo jusqu’au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant désigné à l’avance et connu de Womboo, sauf accord contraire explicite.

Article 14 – Paiement

1. Sauf disposition contraire dans le contrat ou les conditions supplémentaires, les montants dus par vous doivent être payés dans les 14 jours suivant la conclusion du contrat.
2. Womboo veillera à ce que vous ne soyez jamais obligé de payer plus de 50% d’avance. Lorsqu’un paiement anticipé a été stipulé, vous ne pouvez faire valoir aucun droit concernant l’exécution de la commande ou du/des service(s) en question avant que le paiement anticipé stipulé n’ait eu lieu.
3. Vous avez l’obligation de signaler immédiatement à Womboo toute inexactitude dans les données de paiement fournies ou mentionnées.
4. Si vous ne remplissez pas votre (vos) obligation(s) de paiement à temps, après avoir été informé par Womboo du retard de paiement et que Womboo vous a accordé un délai de 14 jours pour remplir vos obligations de paiement, après le non-paiement dans ce délai de 14 jours, vous devrez les intérêts légaux sur le montant encore dû et Womboo sera en droit de vous facturer les frais de recouvrement extrajudiciaires que nous avons engagés. Ces frais de recouvrement s’élèvent au maximum à : 15% sur les montants impayés jusqu’à 2 500 € ; 10% sur les 2 500 € suivants et 5% sur les 5 000 € suivants, avec un minimum de 40 €.

Article 15 – Procédure de réclamation

1. Womboo dispose d’une procédure de réclamation suffisamment connue et traite la réclamation conformément à cette procédure.
2. Les réclamations concernant l’exécution du contrat doivent être soumises à Womboo dans un délai raisonnable après que vous ayez constaté les défauts, de manière complète et clairement décrite.
3. Les réclamations soumises recevront une réponse dans un délai de 14 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation nécessite un temps de traitement prévisiblement plus long, Womboo répondra dans le délai de 14 jours avec un accusé de réception et une indication du moment où vous pouvez attendre une réponse plus détaillée.
4. Vous devez en tout cas donner à Womboo 30 jours ouvrables pour résoudre la réclamation d’un commun accord. Après cette période, un litige survient qui est susceptible d’être soumis à la procédure de règlement des litiges.

Article 16 – Droit néerlandais

Seul le droit néerlandais s’applique aux contrats auxquels se rapportent ces conditions générales.

Article 17 – Dispositions supplémentaires ou dérogatoires

Les dispositions supplémentaires ou dérogatoires à ces conditions générales ne doivent pas être au détriment du consommateur et doivent être consignées par écrit ou de manière à ce qu’elles puissent être stockées par le consommateur de manière accessible sur un support durable.

Article 18 – Propriété intellectuelle de Womboo

En tant que consommateur, vous reconnaissez expressément que tous les droits de propriété intellectuelle des informations affichées, photos, vidéos, communications ou autres expressions relatives aux produits et/ou au site Internet appartiennent à tout moment à Womboo.

Article 19 – Données personnelles du client

Womboo traite vos données uniquement conformément à notre politique de confidentialité. Ce faisant, nous respectons la réglementation en vigueur (RGPD).

Vous pouvez toujours nous demander par e-mail quelles données vous concernant sont traitées. Vous pouvez également nous demander par e-mail d’apporter des améliorations, des ajouts ou d’autres corrections, que nous traiterons dans les plus brefs délais. Si vous ne souhaitez plus recevoir d’informations, vous pouvez nous le faire savoir. Les informations ne sont envoyées que si vous avez fourni votre adresse e-mail à cet effet.

Article 20 – Liens vers des tiers (sites web)

Notre site web peut contenir des publicités de tiers ou des liens vers d’autres sites. Nous n’avons aucune influence sur la politique de confidentialité de ces tiers ou de leurs sites et n’assumons aucune responsabilité à cet égard.

Annexe 1 – Instructions d’utilisation obligatoires

LE NON-RESPECT DE CES INSTRUCTIONS PEUT AVOIR DE GRAVES CONSÉQUENCES POUR VOUS ET VOTRE BÉBÉ. LISEZ ATTENTIVEMENT CES INSTRUCTIONS ET SUIVEZ-LES AVANT D’UTILISER LE T-SHIRT DE PORTAGE WOMBOO.

Assurez-vous que le bébé est toujours positionné en toute sécurité dans le t-shirt de portage Womboo conformément aux instructions du fabricant. Il n’est pas autorisé d’apporter des modifications, de quelque nature que ce soit, au t-shirt de portage Womboo. Cela pourrait le rendre non conforme aux exigences légales de sécurité. Ni Womboo v.o.f. ni ses fournisseurs et détaillants ne sont responsables des dommages causés par une utilisation incorrecte, le non-respect des instructions ou toute modification apportée au t-shirt de portage Womboo. Lisez et suivez les instructions d’utilisation avant l’utilisation et regardez la vidéo d’instruction sur www.womboo.nl

UTILISATION – Veillez toujours à ce que le bébé ne puisse pas tomber du porte-bébé. Le t-shirt et le porte-bébé sont conçus pour une utilisation normale par un adulte avec un bébé en marchant ou en position assise. Faites attention lorsque vous vous penchez ou vous inclinez, cela pourrait faire tomber le bébé du porte-bébé. Soutenez toujours le bébé avec au moins une main en marchant. Pliez vos genoux au lieu de vous pencher en avant, ainsi le bébé reste en sécurité et droit dans le porte-bébé. Ne vous allongez pas avec le bébé dans le porte-bébé. Nous déconseillons aux personnes souffrant de problèmes de dos, de troubles de l’équilibre et/ou d’invalidité d’utiliser le t-shirt de portage Womboo avec un bébé dans le porte-bébé. Déplacez-vous lentement et avec précaution lorsque le bébé est dans le porte-bébé. Ne pas utiliser pendant des mouvements/sports intenses, la cuisine, le vélo ou à proximité de sources de chaleur et/ou de produits chimiques.

ÂGE ET POIDS – Le porte-bébé du t-shirt de portage Womboo est testé et certifié pour les bébés de 3 kg à 9 kg.

POSITION – Veillez à ce que le bébé soit confortablement installé dans la position M (position de grenouille) dans le porte-bébé. Le dos doit être arrondi et les genoux relevés et plus hauts que les fesses. Assurez-vous que la tête est toujours bien droite, le visage tourné vers la poitrine de la mère et qu’elle a suffisamment de soutien.

ALLAITEMENT – Pour l’allaitement, le bébé doit être sorti du porte-bébé.

OXYGÈNE SUFFISANT – Veillez toujours à ce que le bébé reçoive suffisamment d’oxygène ! Assurez-vous que le bébé n’est pas assis plus bas que les épaules dans le porte-bébé et que sa tête n’est pas trop serrée contre la poitrine. Un apport libre d’oxygène doit être possible.

TRANSPORT – Le t-shirt de portage Womboo ne remplace pas un siège auto ou un siège vélo. Ne placez jamais le bébé dans le porte-bébé lorsque vous êtes dans une voiture (conducteur ou passager) ou sur un vélo.

CONTRÔLE – Vérifiez régulièrement le bébé dans la poche, assurez-vous que le visage n’est pas couvert et qu’il y a suffisamment d’oxygène disponible.

QUALITÉ – Vérifiez toujours la qualité du t-shirt porte-bébé Womboo, contrôlez les fils lâches éventuels, les coutures, les trous/déchirures, etc. Si constaté, n’utilisez pas le produit et contactez Womboo.

SOUTIEN (DE LA TÊTE) – Utilisez toujours le rabat de soutien de la tête pour les bébés qui ne sont pas encore assez forts pour tenir leur tête droite par eux-mêmes. Assurez-vous que ce n’est pas trop serré ! De plus, nous recommandons de toujours soutenir le bébé lorsqu’il est placé dans la poche. Faites-le avec au moins une main.

TEMPÉRATURE – Surveillez toujours attentivement la température du bébé. Le bébé ne doit pas avoir trop chaud. Pensez également aux vêtements que porte le bébé.

ENTRETIEN WOMBOO – Consultez l’étiquette d’entretien à l’intérieur du t-shirt pour des instructions de lavage claires. Lavez à 40 degrés maximum avec des couleurs similaires, ne séchez pas au sèche-linge et n’utilisez pas de fer à repasser.

UN SEUL BÉBÉ DANS LA POCHE – La poche du t-shirt porte-bébé Womboo est conçue pour porter exclusivement un bébé à la fois. Ne placez jamais un deuxième bébé dans la poche.

POSITIONNEMENT DU BÉBÉ – Ouvrez la poche d’une main et laissez descendre le bébé dans la poche, jambes en premier. Assurez-vous que les jambes sont en position M (position grenouille). Les jambes sont légèrement écartées, les cuisses soutenues et les genoux relevés juste au-dessus de l’articulation de la hanche. Assurez-vous que le bébé ne se met pas debout dans la poche. Le bébé doit toujours être face à votre poitrine, jamais à l’envers. Le bébé doit être bien maintenu mais pas trop serré dans la poche et avoir suffisamment d’espace pour bouger. Assurez-vous également qu’il y a suffisamment d’espace pour la tête et une libre circulation de l’oxygène !